Art 1 : Utilisation du véhicule
La location est personnelle et non transférable. Le locataire s’engage à ne pas laisser conduire le véhicule par une personne non autorisée dans ce contrat. Le locataire est entièrement responsable à partir du moment de la remise du véhicule. Le véhicule ne doit pas être utilisé à des fins illégales, pour du transport rémunéré, des compétitions ou en dehors du Maroc. Aucune modification n’est autorisée, aucun remorquage, et tous les dispositifs de sécurité doivent être utilisés à chaque arrêt.
Art 2 : État du véhicule
Le véhicule est remis en bon état de fonctionnement et doit être restitué dans le même état. Tout dommage sera facturé. Les pneus doivent être remplacés par des équivalents en cas de détérioration.
Art 3 : Carburant
Le carburant est à la charge du locataire. Tout dommage causé par une erreur de carburant sera entièrement facturé.
Art 4 : Entretien et réparations
L’usure normale est prise en charge par le propriétaire. Tout dommage résultant d’une mauvaise utilisation, négligence, accident ou cause inconnue est à la charge du locataire. Tout problème doit être signalé immédiatement. Aucune réparation n’est autorisée sans accord préalable.
Art 5 : Utilisation hors route
L’utilisation sur pistes, sable ou routes non goudronnées se fait entièrement aux risques du locataire. Tout dommage en résultant sera entièrement facturé.
Art 6 : Assurance
Le véhicule est couvert par une assurance responsabilité civile. Le locataire accepte ses conditions et limitations. Aucune couverture des dommages corporels n’est fournie pour le conducteur ou le passager.
Art 7 : Dépôt de garantie
Un dépôt de garantie est exigé avant le départ. Il couvre les dommages, mauvaise utilisation, perte et immobilisation, et peut être retenu partiellement ou totalement.
Art 8 : Immobilisation
En cas d’immobilisation, un tarif journalier équivalent au prix de location sera facturé jusqu’à la remise en service du véhicule.
Art 9 : Documents du véhicule
Le locataire est responsable de tous les documents du véhicule. Tous les documents doivent être restitués à la fin de la location. Toute perte ou vol doit être signalé immédiatement. Des frais fixes de 150 € seront facturés en cas de perte, en plus des frais administratifs.
Art 10 : Responsabilité
Le locataire est responsable de toutes les amendes, pénalités et dommages, y compris en cas de chute sans tiers impliqué.
Art 11 : Récupération du véhicule
Si le véhicule ne peut pas être restitué à Marrakech, tous les frais de récupération et de transport seront à la charge du locataire.
Art 12 : Paiement
La location est payable en totalité à l’avance. La société peut résilier la location sans remboursement en cas de non-respect des conditions.
Art 13 : Mauvaise utilisation
Toute utilisation abusive (embrayage brûlé, surrégime moteur, conduite agressive) sera entièrement facturée.
Art 14 : Droit à l’image
Le locataire autorise Ride 2 Atlas à utiliser photos et vidéos à des fins promotionnelles de manière professionnelle.
Art 16 : Retour anticipé
En cas de restitution du véhicule avant la date de fin de location prévue au contrat, aucun remboursement, total ou partiel, ne sera effectué.
Art 15 : Juridiction
Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Marrakech.
